Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MEVA
Numéro de dépôt :
1539323
Date de dépôt :
08/12/1988
Lieu de dépôt :
OLORON
Date d'expiration :
08/12/1998
Présentation de la marque MEVA
Déposée le 8 décembre 1988 par la Société Anonyme (SA) GEMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (OLORON), la marque française « MEVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque MEVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1539323.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MEVA est expirée depuis le 8 décembre 1998.
GEMA a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-52